Mentions légales
Éditeur
GISEO est édité par PAUSE HARDWARE, entreprise individuelle sous régime de la micro-entreprise.
- SIREN
- 910 344 159
- Adresse
- 16 rue Honoré de Balzac, 35230 Saint-Armel, France
- Contact
- [email protected]
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
Hébergement
Ce site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, téléphone +1 650 319 8930, sur son service Cloudflare Pages. cloudflare.com
Propriété intellectuelle
Le logiciel GISEO, sa documentation, ses contenus originaux, son interface et les éléments graphiques créés pour le service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété de l’éditeur ou sont utilisés avec les droits nécessaires. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un devis, ni un engagement contractuel. Le simulateur de licence fournit une estimation tarifaire sur la base des paramètres sélectionnés. Il ne constitue pas un devis ni une offre contractuelle.
Liens externes
Ce site renvoie vers des ressources extérieures, notamment diagnostic-pemd.eu. L’éditeur ne contrôle pas le contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie et ne saurait en être tenu responsable.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Pour toute question relative à ces mentions, écrivez à [email protected].
Voir aussi la politique de confidentialité.